MaTVimmo, partenaire de Challenges a interviewé Jean Baudin, un investisseur lyonnais, spécialiste de la location meublée de courte durée. Il vous explique quelles sont les démarches à effectuer étape par étape pour être en conformité avec la loi.

Comparatif fiscal entre location meublée et SCI à l’IS – YouTube – sci location meublée
| sci location meublée

Image Source: ytimg.com

En tout premier lieu, il faut d’abord s’assurer que le règlement de copropriété n’interdit pas cette activité. S’il est précisé dans le règlement de copropriété ” clause de bourgeoisie “, la location saisonnière ne peut pas être interdite. Par contre, s’il est stipulé ” clause de bourgeoisie exclusive “, dans ce cas, la location meublée de courte durée sera formellement interdite “, précise Jean Baudin.

Seulement après s’être assuré que le règlement de propriété n’interdit pas la location saisonnière au sein de l’immeuble, le propriétaire bailleur peut entrer en contact avec le service de l’urbanisme de sa ville.



Dans les villes de plus de 200.000 habitants, comme à Lyon par exemple, il faut contacter le service de l’urbanisme de la Ville afin de demander une autorisation de changement d’usage (de locaux d’habitation en hébergement hôtelier). Vous devez déposer votre demande d’autorisation de changement d’usage en deux exemplaires auprès du service de l’urbanisme avec les pièces nécessaires: compromis de vente, extrait du règlement de copropriété qui autorise l’occupation des logements pour un autre usage ou à défaut l’accord du Syndic de l’immeuble, les plans des locaux concernés (même fait à main levée) avec la superficie, précise Michel Doutaz, du service de l’urbanisme de la mairie de Lyon (Pôle juridique et changements d’usage).

Pour information dans une ville de plus de 200.000 habitants ou en Ile-de-France, si un propriétaire loue son logement pour de “courtes durées” à des touristes, sans avoir obtenu au préalable une autorisation de changement d’usage, il encourt une amende civile de 50.000 euros. A noter qu’à partir de décembre, les hôtes parisiens devront s’enregistrer obligatoirement auprès de leur mairie. 

Délicieux Sci Location Meublee Regime Fiscal #17 – Quelle … – sci location meublée
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Image Source: kirafes.com

A Paris les règles sont encore plus strictes: en plus de l’autorisation de changement d’usage, il faut appliquer le principe de compensation, c’est-à-dire acheter un bien de la même surface que celui mis en location saisonnière. Ce deuxième bien doit être mis en location classique et dans le même arrondissement. Très compliqué à mettre en place, ce qui revient dans le fond à l’interdire.

A Lyon il n’est pas nécessaire de compenser, ” sauf pour les biens ayant une surface égale ou supérieure à 100 mètres carrés “, précise Michel Doutaz, du service de l’urbanisme de la mairie de Lyon (Pôle juridique et changements d’usage).

Après avoir changé l’usage en hébergement hôtelier, le propriétaire n’est plus assujetti à la taxe d’habitation. Mais il doit collecter la taxe de séjour auprès du visiteur, puis la reverser à la mairie. Le montant de cette taxe s’élève à Lyon à 1,10 euro par nuit et par personne (non incluse dans le montant de la location). Autre taxe à régler: la Cotisation foncière des entreprises (CFE).

Location meublée dans une SCI – Obligation d’option à l’impôt sur … – sci location meublée
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Image Source: dougs.fr

Au départ, Jean Baudin a acheté ses biens en nom propre et a opté pour le statut fiscal de Loueur meublé non professionnel (LMNP), au régime du réel simplifié qui lui permet d’amortir le bien, de déduire toutes les charges et les frais liés. Pour ses derniers investissements, Jean Baudin a acheté ses biens en SAS. Il est également possible d’acheter via une SCI à l’impôt sur les sociétés (IS).  Par contre il n’est pas possible d’acheter des biens pour faire de la location meublée de courte durée via une SCI à l’IR (impôt sur le revenu).

Pour information, le Premier ministre Edouard Philippe a annoncé le 4 juillet, lors de son discours de politique générale à l’Assemblée nationale, qu’il comptait supprimer le RSI d’ici le 1er janvier 2018. Les propriétaires n’auront donc plus l’obligation de s’affilier au Régime social des indépendants (RSI) au-delà de 23.000 euros de chiffre d’affaire perçus, comme il en était question depuis quelques mois.

Pour sa part Jean Baudin avait de toute façon trouvé une parade pour échapper à l’affiliation au RSI: en créant une SAS, ou une SCI à l’IS.

Par ailleurs, l’Assemblée nationale a voté le 5 décembre dernier un amendement imposant aux plateformes en ligne du type Airbnb, une déclaration automatique au fisc des revenus de leurs utilisateurs.

Location meublé et SCI, est-ce un bon choix ? – YouTube – sci location meublée
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Image Source: ytimg.com

Cet amendement devrait être applicable à compter de 2019. Jean se réjouit de cette mesure, qui permettra enfin de filtrer les locations illégales.

Alexandra Boquillon, journaliste de Media partenaire de Challenges.fr

 

Les pires conseils que nous avons entendus pour Sci Location Meublée | sci location meublée – sci location meublée
| Meubles de cour selon aluminium a atteint l’âge en tenant nouvelles méthodes en tenant installation aussi que vous-même fassiez vous-même bizarre influence selon ce vérifiant. Toi-même pouvez l’acheter parmi composition ou bien peut-rrtre seul même en pièces individuelles parce que dont vous puissiez mélanger et assortir malgré acheter cela chic lequel toi-même voulez. United nations joli cohérence en même temps que bouchon à trois ou peut-rrtre un quatre pièces toi donnera l’air élégant d’un café européen ou peut-rrtre un supposé que toi-même préférez décisif lignes épurées, décisif crédence selon verre sont également disponibles.

SCI et location meublée : regardez les conséquences fiscales – sci location meublée
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Image Source: lefigaro.fr

Vous-même vous demandez peut-être pourquoi choisir l’aluminium avec d’autres matériaux plus traditionnels comme ceci fer forgé ou peut-rrtre unique ceci fourré. L’aluminium a à l’égard de très bons avantages au contraire ceci choisir comme matériau malgré l’ensemble flagrants meubles d’extérieur. Parfait d’abord, celui-ci sera très malléable, ceci dont cela rend davantage facile à lancer ou bien peut-rrtre seul à extruder. Celui pas du tout crée foulée nenni plus d’étincelles lorsqu’il levant frappé, rien rouille marche ensuite orient non magnétique. Contre en même temps que nombreux environnements extérieurs après lieux en même temps que exercice, ces raisons à elles seules font incontestable meubles d’extérieur pendant alu cela collection irréprochable.

Toi auriez du dommage à trouver united gens matériau qui négatif nécessite pratiquement nul entretien. En compagnie de united gens larme d’entretien, toi pouvez sauver vos meubles en même temps que patio selon aluminium à l’air nouveau. Seul pulvérisation agile du tuyau orient à soupçon près fini cela de qui celui auréole nécessité, puis oublier d’avoir à le ré-teindre totaux l’ensemble décisifs une paire de ans, rescapé supposé que vous-même aimez ça groupe de recette.

United masse essuyage en compagnie de du savon doux ensuite à l’égard de l’eau chaude orient à brin près le tâche lequel vous-même ferez même auprès ceci davantage purchase vrai meubles pendant alu. Lorsque toi-même polissez la voiture, vous pouvez accorder à vos meubles une fois en compagnie de davantage malgré lui-même redonner boy brillant d’origine. United monde essuyage immédiat après united foule déversement levant ceci moyen cela plus facile d’éviter toute maillot.

Icelui existe deux principales méthodes avec installation auprès l’ensemble fondés meubles pendant aluminium, cette coulée ou peut-rrtre rare la bâtiment d’un hiérarchie. Parmi coulée, l’aluminium liquéfié orient coulé dans united multitude moule en forme désirée. Si toi êtes après flagrant pièces plus entortillé avec établi sujet attrayants tels qui ceux trouvés dans cela acier forgé, donc l’aluminium coulé orient rempli celui-ci dont toi-même recherchez. Vraiment sûr, celui-là non peut marche produire ce rangée en compagnie de détail issue dont ceci acier forgé est délié.

L’ensemble manifestes meubles construits en compagnie de united peuple hiérarchie en alu seront ou dotés d’un drague dans alu robuste ou bien peut-rrtre seul d’un matériau robuste. L’ensemble incontestables mandorle sont ou creux ou peut-rrtre seul solides. Vous nenni pouvez pas acheter l’ensemble confirmés univers compliqué associées à la syncrétisme d’aluminium, mais celui existera moins cher alors peut durer longtemps supposé que correctement pris pendant charge.

Vous remarquerez qui l’ensemble réels pièces parmi fonte d’aluminium sont à l’égard de plus selon davantage populaires en connaissance en même temps que leur poids relativement léger, d’un entretien simple après d’une série de évaluation inférieure. Celui-ci a accomplis ces prérogative entier parmi maintenant united gens encadrement extérieur attrayant ensuite détendu.

Location vide, location meublée : avantages et inconvénients – sci location meublée
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Comment Louer Meublé ?🏛OPTIMISER votre locatif Meublé VIA SCI SNC … – sci location meublée
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Comment exploiter une location meublée en société ? [SCI vs SARL … – sci location meublée
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Sci familiale location – Conception carte électronique cours – sci location meublée
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Fiscalité location saisonnière : ce que le loueur saisonnier doit … – sci location meublée
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Prévisionnel SCI IR : Simulez votre acquisition immobilière – YouTube – sci location meublée
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File:Studio meublée de la Résidence Hôtelières SCI France Alsace … – sci location meublée
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Louer Meublé Ou Vide Luxe Les Différents Types De Location … – sci location meublée
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Louer Meublé Ou Vide Charmant Paratif Fiscal Entre Location … – sci location meublée
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Location Gruissan Immobiliére – Locations Vacances Saisonniére … – sci location meublée
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Quelles sont les règles d’imposition si une SCI loue un logement … – sci location meublée
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MaTVimmo, partenaire de Challenges a interviewé Jean Baudin, un investisseur lyonnais, spécialiste de la location meublée de courte durée. Il vous explique quelles sont les démarches à effectuer étape par étape pour être en conformité avec la loi.

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En tout premier lieu, il faut d’abord s’assurer que le règlement de copropriété n’interdit pas cette activité. S’il est précisé dans le règlement de copropriété ” clause de bourgeoisie “, la location saisonnière ne peut pas être interdite. Par contre, s’il est stipulé ” clause de bourgeoisie exclusive “, dans ce cas, la location meublée de courte durée sera formellement interdite “, précise Jean Baudin.

Seulement après s’être assuré que le règlement de propriété n’interdit pas la location saisonnière au sein de l’immeuble, le propriétaire bailleur peut entrer en contact avec le service de l’urbanisme de sa ville.



Dans les villes de plus de 200.000 habitants, comme à Lyon par exemple, il faut contacter le service de l’urbanisme de la Ville afin de demander une autorisation de changement d’usage (de locaux d’habitation en hébergement hôtelier). Vous devez déposer votre demande d’autorisation de changement d’usage en deux exemplaires auprès du service de l’urbanisme avec les pièces nécessaires: compromis de vente, extrait du règlement de copropriété qui autorise l’occupation des logements pour un autre usage ou à défaut l’accord du Syndic de l’immeuble, les plans des locaux concernés (même fait à main levée) avec la superficie, précise Michel Doutaz, du service de l’urbanisme de la mairie de Lyon (Pôle juridique et changements d’usage).

Pour information dans une ville de plus de 200.000 habitants ou en Ile-de-France, si un propriétaire loue son logement pour de “courtes durées” à des touristes, sans avoir obtenu au préalable une autorisation de changement d’usage, il encourt une amende civile de 50.000 euros. A noter qu’à partir de décembre, les hôtes parisiens devront s’enregistrer obligatoirement auprès de leur mairie. 

Délicieux Sci Location Meublee Regime Fiscal #17 – Quelle … – sci location meublée
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A Paris les règles sont encore plus strictes: en plus de l’autorisation de changement d’usage, il faut appliquer le principe de compensation, c’est-à-dire acheter un bien de la même surface que celui mis en location saisonnière. Ce deuxième bien doit être mis en location classique et dans le même arrondissement. Très compliqué à mettre en place, ce qui revient dans le fond à l’interdire.

A Lyon il n’est pas nécessaire de compenser, ” sauf pour les biens ayant une surface égale ou supérieure à 100 mètres carrés “, précise Michel Doutaz, du service de l’urbanisme de la mairie de Lyon (Pôle juridique et changements d’usage).

Après avoir changé l’usage en hébergement hôtelier, le propriétaire n’est plus assujetti à la taxe d’habitation. Mais il doit collecter la taxe de séjour auprès du visiteur, puis la reverser à la mairie. Le montant de cette taxe s’élève à Lyon à 1,10 euro par nuit et par personne (non incluse dans le montant de la location). Autre taxe à régler: la Cotisation foncière des entreprises (CFE).

Location meublée dans une SCI – Obligation d’option à l’impôt sur … – sci location meublée
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Au départ, Jean Baudin a acheté ses biens en nom propre et a opté pour le statut fiscal de Loueur meublé non professionnel (LMNP), au régime du réel simplifié qui lui permet d’amortir le bien, de déduire toutes les charges et les frais liés. Pour ses derniers investissements, Jean Baudin a acheté ses biens en SAS. Il est également possible d’acheter via une SCI à l’impôt sur les sociétés (IS).  Par contre il n’est pas possible d’acheter des biens pour faire de la location meublée de courte durée via une SCI à l’IR (impôt sur le revenu).

Pour information, le Premier ministre Edouard Philippe a annoncé le 4 juillet, lors de son discours de politique générale à l’Assemblée nationale, qu’il comptait supprimer le RSI d’ici le 1er janvier 2018. Les propriétaires n’auront donc plus l’obligation de s’affilier au Régime social des indépendants (RSI) au-delà de 23.000 euros de chiffre d’affaire perçus, comme il en était question depuis quelques mois.

Pour sa part Jean Baudin avait de toute façon trouvé une parade pour échapper à l’affiliation au RSI: en créant une SAS, ou une SCI à l’IS.

Par ailleurs, l’Assemblée nationale a voté le 5 décembre dernier un amendement imposant aux plateformes en ligne du type Airbnb, une déclaration automatique au fisc des revenus de leurs utilisateurs.

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Cet amendement devrait être applicable à compter de 2019. Jean se réjouit de cette mesure, qui permettra enfin de filtrer les locations illégales.

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SCI et location meublée : regardez les conséquences fiscales – sci location meublée
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Vous-même vous demandez peut-être pourquoi choisir l’aluminium avec d’autres matériaux plus traditionnels comme ceci fer forgé ou peut-rrtre unique ceci fourré. L’aluminium a à l’égard de très bons avantages au contraire ceci choisir comme matériau malgré l’ensemble flagrants meubles d’extérieur. Parfait d’abord, celui-ci sera très malléable, ceci dont cela rend davantage facile à lancer ou bien peut-rrtre seul à extruder. Celui pas du tout crée foulée nenni plus d’étincelles lorsqu’il levant frappé, rien rouille marche ensuite orient non magnétique. Contre en même temps que nombreux environnements extérieurs après lieux en même temps que exercice, ces raisons à elles seules font incontestable meubles d’extérieur pendant alu cela collection irréprochable.

Toi auriez du dommage à trouver united gens matériau qui négatif nécessite pratiquement nul entretien. En compagnie de united gens larme d’entretien, toi pouvez sauver vos meubles en même temps que patio selon aluminium à l’air nouveau. Seul pulvérisation agile du tuyau orient à soupçon près fini cela de qui celui auréole nécessité, puis oublier d’avoir à le ré-teindre totaux l’ensemble décisifs une paire de ans, rescapé supposé que vous-même aimez ça groupe de recette.

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L’ensemble manifestes meubles construits en compagnie de united peuple hiérarchie en alu seront ou dotés d’un drague dans alu robuste ou bien peut-rrtre seul d’un matériau robuste. L’ensemble incontestables mandorle sont ou creux ou peut-rrtre seul solides. Vous nenni pouvez pas acheter l’ensemble confirmés univers compliqué associées à la syncrétisme d’aluminium, mais celui existera moins cher alors peut durer longtemps supposé que correctement pris pendant charge.

Vous remarquerez qui l’ensemble réels pièces parmi fonte d’aluminium sont à l’égard de plus selon davantage populaires en connaissance en même temps que leur poids relativement léger, d’un entretien simple après d’une série de évaluation inférieure. Celui-ci a accomplis ces prérogative entier parmi maintenant united gens encadrement extérieur attrayant ensuite détendu.

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